Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES 3 ELEGANTES BY 3 FILLES
Mme. ANNE RAMBIER
M. PHILIPPE RAMBIER

Numéro de dépôt :
4104965
Date de dépôt :
11/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LES 3 ELEGANTES BY 3 FILLES de ANNE RAMBIER

Présentation de la marque LES 3 ELEGANTES BY 3 FILLES

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2014 par madame ANNE RAMBIER et monsieur PHILIPPE RAMBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES 3 ELEGANTES BY 3 FILLES »

Les déposants sont madame ANNE RAMBIER domicilié(e) 7 RUE DES AFFERAGES - 34980 - MONTFERRIER SUR LEZ - France et monsieur PHILIPPE RAMBIER domicilié(e) 145 CHEMIN DE BASSAC - 34270 - SAINT JEAN DE CUCULLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. ANNE RAMBIER domicilié(e) 7 RUE DES AFFERAGES - 34980 - MONTFERRIER SUR LEZ - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ANNE RAMBIER a également déposé les autres marques suivantes : La Belle Rencontre , ...Printemps de Claire ... , MAS FEUILLADE , Mr. & Mme. Cépage , Les Songes de Pierre , les 3 élégantes by les 3 filles , Le Soleil de Claire , La Bonne idée , LE PLAISIR DES FILLES , TERRES DES AINES BOIS SAINT-JEAN


Mme. ANNE RAMBIER - 7 RUE DES AFFERAGES - 34980 - MONTFERRIER SUR LEZ - France

M. PHILIPPE RAMBIER - 145 CHEMIN DE BASSAC - 34270 - SAINT JEAN DE CUCULLES - France


Mme. ANNE RAMBIER - 7 RUE DES AFFERAGES - 34980 - MONTFERRIER SUR LEZ - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Inscription le 6 mai 2015 - Rejet total n°648624 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-06

VINS.